Recommandations du CS du CNRS

Le Conseil scientifique du CNRS a organisé, conjointement avec la Direction de l’information scientifique et technique, une journée « Données de la recherche » au cours de laquelle quatre recommandations ont été votées :

Recommandation concernant la révision de la Directive sur le droit d’auteur

Recommandation concernant les données de recherche

Recommandation sur l’appel de Jussieu et la bibliodiversité

Recommandation sur l’application de la loi pour une République numérique et l’auto-archivage

Les notes prises lors de cette journée sont également accessibles en ligne sur le site web de la DIST :
http://www.cnrs.fr/dist/z-outils/documents/Journees-donnees-CS_Notes_VB_CL.pdf

Des articles sur ce sujet sont disponibles sur le site Libre accès à l’information scientifique et technique de l’Inist-CNRS :
Recommandations du Conseil scientifique du CNRS

Ainsi que sur le sur le site Données de la recherche :
Conseil scientifique du CNRS | Les discussions internationales autour du droit d’auteur
Conseil scientifique du CNRS | Les moyens du partage des données scientifiques

Droits d’auteur

Je publie quels sont mes droits ?
Le mémo « Je publie, quels sont mes droits ? » répond à des questions concrètes que se posent les auteurs de publications scientifiques sur leurs droits. Il attire notamment l’attention sur l’importance de lire le contrat (transfert de droit) proposé par l’éditeur avant de le signer.
Source : CNRS

Qu’est-ce que le droit d’auteur ?
Présentation du droit d’auteur illustré à l’aide des articles du code la propriété intellectuelle (CPI)
Source : CNRS

Creative Commons
Des contrats types permettant à un auteur de préciser les droits d’utilisation liés à son oeuvre disponible en libre accès.

« Créer à l’heure du numérique : propriété intellectuelle, droit d’auteur, enjeux et évolutions »
Support d’une formation consacrée aux aspects juridiques de la création à l’heure du numérique.

Auteurs : quelques conseils pour « mieux » publier | IECL

Se renseigner sur les pratiques « copyright » d’une revue ;
Déposer ses articles dans les archives ouvertes ;
Publier dans des revues lecteur-payeur ayant de «bonnes» pratiques : archivage autorisé, coût d’abonnement «raisonnable» ou… nul ; […]

Conseils, documents et liens regroupés par les membres de l’Institut Elie Cartan de Lorraine

Source : IECL